Eau et Assainissement

Attestation

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Le cycle de l'eau expliqué aux enfants

De l'eau potable à l'eau usée, comment fonctionne le cycle de l'eau ? Téléchargez la fiche explicative du cycle de l'eau pour l'expliquer à vos enfants de façon ludique.

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Liste des pièces constitutives du dossier SPANC

Télécharger la liste des pièces à fournir

Règlement du service public de l'assainissement non collectif

Télécharger le règlement SPANC

Déclaration d'implantation de dispositif d'assainissement non collectif

Télécharger le formulaire de déclaration d'implantation

Procédure de déclaration d'implantation d'un dispositif neuf ou réhabilité

Exemplaire à joindre au dossier

Télécharger la procédure d'implantation

Procédure de déclaration d'implantation d'un dispositif neuf ou réhabilité

Exemplaire à conserver

Télécharger la procédure de déclaration

Note d'info : la fosse septique toutes eaux (prétraitement)

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Note d'info : le filtre à sable vertical non drainé (traitement)

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Note d'info : le filtre à sable vertical drainé (traitement)

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Note d'info : le tertre d'infiltration non drainé (traitement)

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Note d'info : les tranchées filtrantes à faible profondeur (traitement)

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Notice technique et réglementaire SPANC

Télécharger la copie de notice technique et règlementaire

Le service de l'assainissement non collectif (SPANC)

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